Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2017

By | 12/12/2017

Cette séance n’appelle pas de commentaires particuliers.

Affaire n°1 : à propos de modifications statutaires du syndicat du bassin Hers-Girou, faisant partie de Toulouse Métropole, nous ne participons plus à ce syndicat

Le LEC intervient ensuite pendant 1 heure pour présenter le bilan de l’année scolaire 2016-2017 (vous pouvez en écouter l’enregistrement audio). l’Affaire n°13 est alors entérinée.

Affaire n°2 : nous approuvons le projet de PLUi-H de Toulouse Métropole sur lequel nous nous étions déjà exprimé

Affaire n°3 : nous approuvons le projet de RLPi de Toulouse Métropole sur lequel nous nous étions déjà exprimé

Affaire n°4 : autorisation par anticipation de puiser dans le budget d’investissement 2018 à hauteur de 25% du budget d’investissement 2017

Affaire n°5 : modification n°2 du budget pour cause de dépassement des dépenses effectuées aux écoles (poses de visiophones pour améliorer la sécurité)

Affaire n°6 : normalement une modification du budget pour dépassement de charges salariales – cette délibération a été annulée

Affaire n°7 : instauration du RIFSEEP pour les agents communaux des filières techniques et culturelles

Affaire n°8 : contrat de groupe d’autorisation statutaire pour 2019 à 2022

Affaire n°9 : délibération de principe pour le recrutement de contractuels pour l’année 2018

Affaire n°10 : approbation des tarifs pour les non-Drémilois qui utilisent la bibliothèque (7 €)

Affaire n°11 : modification des horaires d’ouverture de la bibliothèque : moins d’heures pour le public (18 à 16h), plus d’heures pour les écoles. Fermeture tout le jeudi mais plus d’amplitude le samedi matin : ouverture de 9h30 à 12h30

Affaire n°12 : approbation des tarifs séjours hiver 2018 proposés par le LEC

Affaire n°14 : Autorisation de signature d’une convention type de mise à disposition des installations & équipements pour 15 ans, de la salle située au-dessus des vestiaires du stade de football, avec le conseil départemental

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.